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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULIN-VILLE FRANCE
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CHEF HALAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEF HALAL
SARL MOULIN-VILLE FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
3918788
Date de dépôt :
09/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/05/2022
CHEF HALAL de MOULIN-VILLE FRANCE

Présentation de la marque CHEF HALAL

Déposée le 9 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULIN-VILLE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CHEF HALAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULIN-VILLE FRANCE domicilié(e) 50 RUE DE VILLAGE - 13006 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 565 823 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOULIN-VILLE FRANCE, M. FRANCK ZEITOUN domicilié(e) 50 RUE DE VILLAGE - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque CHEF HALAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3918788.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEF HALAL est expirée depuis le 9 mai 2022.

MOULIN-VILLE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : AMILCAR , AMILCAR , Moulin Ville France


SARL MOULIN-VILLE FRANCE, SARL - 50 RUE DE VILLAGE - 13006 - MARSEILLE - France - SIREN 452565823


MOULIN-VILLE FRANCE, M. FRANCK ZEITOUN - 50 RUE DE VILLAGE - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.